Dominique Becouse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Becouse (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1109315A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011
De:
Dominique BÉCOUSE
directeur technique « environnement raffinage » à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Proposés par le mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
1 an
"
DEVP1024348A
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2010
25/10/2010
De:
Becouse (Dominique)
Union francaise de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
DEVE1004535A
(source BODD)
désignation
10 Mars 2010
10/03/2010
De:
Dominique Becouse
directeur technique à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries du pétrole
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
De:
Dominique Bécouse
directeur technique « environnement raffinage » à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées
Proposés par le Mouvement des entreprises de France
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000426678
(source JORF)
nomination
09 Octobre 2007
09/10/2007
De:
Dominique Becouse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries pétrolières
Suppléant
Remplace:
M. Jean-Pierre Legalland
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000825731
(source JORF)
nomination
19 Juin 2007
19/06/2007
De:
Becouse (Dominique)
directeur technique-raffinage-environnement-sécurité de l'Union française des industries pétrolières (UFIP)
Objet:
membres du Comité national de l'eau
représentant des industries du pétrole
Titulaire
Remplace:
M. Legalland (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000274345
(source JORF)
nomination
26 Avril 2007
26/04/2007